Le fabricant suisse de montres de luxe Rolex a remporté un procès à Astana contre une marque kazakhe utilisant le nom de marque « C. ». La justice kazakhe a jugé que la similitude entre les noms des marques pouvait induire les consommateurs en erreur, confirmant l’annulation de la marque kazakhe.

Cosmo : Rolex trouve le nom et le logo trop proches des siens

Le différend entre Rolex et la marque kazakhe a débuté avec l’enregistrement en juin 2023 du nom de cette dernière, proche de la célèbre appellation Cosmograph de Rolex. Bien que le nom complet de la marque kazakhe n’ait pas été divulgué par le tribunal, des médias avaient précédemment évoqué le nom Cosmo. Cet enregistrement concernait des produits liés aux montres, ce qui a incité Rolex à déposer une plainte, affirmant que le nom local était trop proche du sien. L’entreprise suisse, dont la marque Cosmograph est protégée par un enregistrement international depuis 1961, a demandé l’annulation de cette nouvelle marque au motif de la similitude « jusqu’à la confusion ».

Après un premier rejet de la demande de Rolex par le ministère de la Justice kazakh en février 2024, l’entreprise a décidé de porter l’affaire devant les tribunaux. En juillet, le tribunal spécialisé inter-district d’Astana a statué en faveur de Rolex, estimant que malgré des différences graphiques, le nom de la marque kazakhe présentait une similitude de 65% avec celui de Rolex. Cette ressemblance pourrait, selon le tribunal, prêter à confusion pour les consommateurs quant à l’origine des montres vendues sous cette marque.

La décision en faveur de Rolex confirmée en appel

Le tribunal d’Astana a confirmé cette décision lors d’un appel, validant ainsi le jugement initial. Le verdict se base sur le fait que Rolex détient les droits de la marque Cosmograph depuis 1961, ce qui prime sur l’enregistrement plus récent de la marque locale. La protection de la propriété intellectuelle est un point crucial pour les grandes marques comme Rolex, dont la collection Cosmograph Daytona, lancée en 1963, reste l’un des modèles les plus emblématiques et perfectionnés au fil des années.

La décision du tribunal est un rappel de la vigilance que les entreprises internationales doivent exercer pour protéger leurs marques face à des tentatives d’usurpation ou d’utilisation similaire à l’étranger. Dans ce contexte, le marché kazakh, où les marques locales émergent et s’inspirent souvent de noms internationaux, peut constituer un terrain de litige pour les droits de propriété intellectuelle.

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